Terms of service

Conditions de service

1. Introduction

Bienvenue sur Noosma. En accédant à notre site web [nomdusite.com] et en utilisant nos services, vous acceptez de respecter et d'être lié par les Conditions de Service présentes. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Informations sur l'entreprise (ou sur le vendeur)

Nom du vendeur : NOOSMA 
Email : emthias1@yahoo.fr
Adresse de contact : Rue Du Général Paul Cazaux, 11000, FR

3. Produits et services

Nous nous engageons à offrir des produits/services de qualité. Chaque produit/service est décrit de manière précise sur notre site. Cependant, nous nous réservons le droit de modifier ou d'ajuster les informations concernant nos produits sans préavis, notamment les prix, les descriptions et la disponibilité.

4. Commande et paiement

• Commande : Une commande est considérée comme acceptée uniquement après réception d'une confirmation de commande.
• Paiement : Le paiement est effectué par l'un des moyens de paiement proposés sur notre site. Toutes les transactions sont sécurisées.

5. Livraison et expédition

Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. Les frais de livraison sont affichés au moment de la commande et sont soumis à des conditions spécifiques. Nous ne sommes pas responsables des retards ou pertes pendant l'expédition.

6. Retours et Remboursements

• Retours : Vous pouvez retourner les produits dans un délai de 30 jours après réception. Les produits doivent être dans leur état d'origine, non utilisés et non endommagés.
• Remboursements : Les remboursements seront effectués après réception du produit retourné et vérification de son état.

7. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site, y compris les textes, images, logos, graphiques, est la propriété de [Ton prénom ou le nom de ton entreprise à venir]. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

8. Protection des données

Nous collectons et utilisons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité . En utilisant notre site, vous acceptez la collecte et l'utilisation de vos données conformément à cette politique.

9. Responsabilité

Noosma ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'incapacité à y accéder. Nous ne sommes pas responsables des erreurs, virus ou pannes survenant sur notre site.

10. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions de Service à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour être informé de tout changement.

11. Droit applicable

Ces Conditions de Service sont régies par les lois de [Pays]. Tout litige lié à l'utilisation de ce site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de [ville ou région].

12. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions de Service, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : emthias1@yahoo.fr